Décisions du Maire

2022-001 Annexe
2022-001 Convention de mise à disposition gracieuse de bureaux au FLES
2022-002 Annexe Convention de mise à disposition Espace Rabelais à Asso. les Vadrouilleurs Chinonais
2022-002 Convention de mise à disposition gracieuse de bureaux au FLES
2022-003 Bail avec la Société TDF
2022-004 Bail entre la Société ITAS ITEM
2022-005 Convention de cofinancement avec l'ANCT
2022-006 Annexe 1 Contrat Saint-Maurice
2022-006 Annexe 2 Contrat Saint Maurice
2022-006 Contrat d'entretien des orgues des églises Saint Etienne et Saint Maurice
2022-007 Annexe
2022-007 Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais à l'association la Générale des Mômes
2022-008 Annexe
2022-008 Convention entre la Ville de Chinon, la CCCVL et le Sporting Club Chinon Rugby
2022-009 Demande de subvention pour la pose d'un programme de 4 ralentisseurs sur l'Avenue Gambetta
2022-010 Annexe Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais à Association Quart du soupir
2022-010 Convention de mise à disposition de l'ancienne caisse d'épargne à Ecole d'arts plastiques
2022-011 Annexe Convention de mise à disposition à l'ancienne caisse d'épargne à l'Ecole d'arts plastiques
2022-011 Convention de mise à disposition de l'ancienne caisse d'épargne
2022-012 Annexe Convention de mise à disposition gracieuse de bureaux au FLES
2022-012 Convention de mise à disposition gracieuse de bureaux au FLES
2022-013 Annexe contrat de maintenance avec la société Eksaé pour le progiciel AEksaé au service accueil-population
2022-013 Contrat de maintenance avec la société Eksaé pour le progiciel AEksaé au service accueil population
2022-014 Annexe convention de mise à disposition de locaux de l'Espace Rabelais à Association ASSN
2022-014 Convention de mise à disposition de locaux de l'Espace Rabelais à association ASSN
2022-015 Annexe Convention de mise à disposition de locaux de l'Espace Rabelais à l'association les Amis du Faubourg Joie à disposition
2022-015 Convention de mise à disposition de locaux de l'Espace Rabelais à l'association les Amis Faubourg Joie
2022-016 Annexe convention de mise à disposition d'une maison située au Grand Ballet à l'association ASTAR
2022-016 Convention de mise à disposition d'une maison située au Grand Ballet à l'Association ASTAR
2022-017 Annexe Mise à disposition de la salle D de l'Ancien Collège à l'Association les Vadrouilleurs Chinonais
2022-017 Mise à disposition de la salle D de l'Ancien Collège à l'Association les Vadrouilleurs chinonais
2022-018 Annexe convention de mise à disposition de la salle 1 de l'Espace Mendès France à la CARSAT Centre Val de Loire
2022-018 Annexe Convention de mise à disposition de la Salle 1 de l'Espace Mendès France à la CARSAT Centre Val de Loire
2022-019 Octroi concession FIE
2022-020 Octroi concession LINARD
2020-021 Octroi concession ROUGE BARRY
2022-022 Octroi concession MOSCIVICI
2022-023 Renouvellement concession PEYRINET
2022-024 Renouvellement concession NKOUKA
2022-025 Renouvellement concession NKOUKA
2022-26 Renouvellement concession ROBERT
2022-027 Conversion concession DELARUE
2022-028 Octroi concession LANGE
2022-029 Renouvellement concession CHAMAILLARD
2022-030 Renouvellement concession BARRE
2022-031 Renouvellement concession PERRIN
2022-032 Renouvellement concession FARE
2022-033 Renouvellement concession DURAND
2022-034 Renouvellement concession THIBAULT
2022-035 Renouvellement concession GUINEBERTIER
2022-036 Renouvellement concession MENANT
2022-037 Octroi concession ROBIN
2022-038 Annexe
2022-038 Convention de mise à disposition des installations du Stade Raymond Bourbon entre la Ville de Chinon , le sporting club Chinonais rugby et l'US Tours Rugby
2022-039 Annexe convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Mendes France à l'ASSAD du Chinonais
2022-039 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Mendes France à ASSAD du Chinonais
2022-040 Annexe Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Mendes France à Assoc la Garde Chinonaise
2022-040 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Mendes France à Assoc la Garde Chinonaise
2022-041 Annexe
2022-041 Contrat portant autorisation d'occupation du domaine public non constitutif d'un droit réel Guinguette
2022-042 Annexe convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais à l'association COLOC
2022-042 Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais à l'association COLOC
2022-043 Annexe 1 Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la Société France et Territoires - conditions générales
2022-043 Annexe 2 Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la Société Fiances et Territoires - conditions particulières
2022-043 Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la Société Fiances et Territoires
2022-044 Annexe convention de mise à disposition de la salle A de l'ancien collège à l'association les Amis des coteaux Sainte Radegonde et Saint Martin
2022-044 Convention de mise à disposition de la Salle A de l'ancien collège à l'association Les Amis des coteaux Ste Radegonde et Saint Martin
2022-045 Annexe Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Mendes France à l'association Le Souffle de la Tortue
2022-045 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Mendes France à l'association Le Souffle de la Tortue
2022-046 Annexe Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais à l'ADRASEC 37
2022-046 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais à l'ADRASEC 37
2022-047 Annexe Convention de mise à disposition de la Maison de Saint Louans à l'association Saint Louans village
2022-47 Convention de mise à disposition de la maison de Saint Louans à l'association Saint Louans village
2022-048 Location de locaux à vocation professionnelle avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - Centre Val de Loire
2022-049 Demande de subvention auprès de l'ANS pour la création d'un Padel de tennis à Chinon
2022-050 Annexe contrat d'abonnenement enrte la SCP BENZEKRI et la ville de Chinon pour l'assistance juridique
2022-051 Annexe convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace P.Mendès France à l'association Sadhana yoga
2022-050 Contrat d'abonnement avec la SCP BENZEKRI pour l'assistance juridique
2022-051 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace P. M. France à l'association Sadhana yoga
2022-052 Annexe Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace P. M. France à l'association Sadhana yoga
2022-052 Conventions de mise à disposition des installations du stade R. Bourdon entre la Ville de CHINON, le Sporting Club Chinonais Rugby et l'association les Oufs
2022-052 Annexe Convention de mise à disposition des installations du stade R. Bourdon entre la Ville de CHINON, le Sporting Club Chinonais Rugby et l'association les Oufs
2022-053 Convention de mise à disposition des installations du stade R Bourbon entre la ville de Chinon, le SPCR et le SWIAT
2022-053 Annexe convention de mise à disposition du stade R Bourbon
2022-054 Convention de mise à disposition de la salle A de l'ancien collège ç l'association La clef des champs
2022-054 Annexe
2022-055 Convention de mise disposition d'un local situé en sous-sol pour l'association le Coeur des femmes
2022-055 Annexe
2022-056 Convention de mise à disposition d'un local du pôle Ginette bertorelle à l'association les Cyclos Randonneurs Chinonais
2022-056 Annexe
2022-057 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre mendes à l'association La Fusinguette
2022-057 Annexe
2022-058 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais à Mme MESTRE
2022-058 Annexe Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais à Mme MESTRE
2022-059 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais à l'association CLAAC
2022-059 Annexe Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais à l'association CLAAC
2022-060 Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais à M. BREMAUD
2022-060 Annexe Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais à M. BREMAUD
2022-070 Renouvellement d'une concession de terrain Concession 1534 emplacement C2T66
2022-071 Renouvellement d'une concession de terrain Concession 1575 Emplacemant B5T50 dans le cimetière communal
2022-072 Renouvellement d'un concession de terrain Concession 2575 Emplacement C12T74
2022-073 Renouvellement d'une concession de terrain Concession 1409 emplacement A2TB dans le cimetière communal
2022-074 Renouvellement d'une concession de terrain 3006 emplacement D4T5 dans le cimetière communal
2022-075 Renouvellement d'une concession de terrain Concession 2639 Emplacement A12T111 dans le cimetière communal
2022-076 Convention de mise à dispostion des installations du stade de la Plaine des VAux au Sport et Loisirs pour les migrants du Chinonais
2022-076 Annexe Convention de mise à dispostion des installations du stade de la Plaine des VAux au Sport et Loisirs pour les migrants du Chinonais
2022-077 Annexe convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais au profit de l'association Sociaété d'histoire de Chinon Vienne et loire
2022-078 Contrat d'abonnement avec la SARL Hubert VEAUVY pour l'assistance juridique
2022-078 Annexe contrat d'abonnement avec la SARL Hubert VEAUVY pour l'assistance juridique
2022-079 Convention d'accueil d'un collaborateur, bénévole
2022-079 Annexe Convention d'accueil d'un collaborateur, bénévole Hariliva AMAR
2022-079 Annexe Convention d'accueil d'un collaborateur, bénévole Nadine VAUGOUIN
2022-080 Convention de mise à disposition de la salle 5 de l'Espace Rochelude à l'Association Orchestre de la Vallée de Chinon
2022-080 Annexe Convention de mise à disposition de la salle 5 de l'Espace Rochelude à l'Association Orchestre de la Vallée de Chinon
2022-081 Convention de mise à disposition des locaux sis 24 place du Général de Gaulle au profit de l'association LA FOURMI BALADEUSE
2022-081 Anexxe Bail saisonnier au profit de l'association LA FOURMI BALADEUSE
2022-082 Convention de mise à disposition des locauxet équipements de L'Espace Rabelais au profit de l'association DO dièse
2022-082 Annexe Convention de mise à disposition des locaux et équipements de L'Espace Rabelais au profit de l'association Do dièse
2022-083 Convention de mise à disposition de la salle de l'Espace Mirabeau au profit de l'assocation Do dièse
2022-083 Annexe convention de mise à disposition de la salle de l'Espace Mirabeau au profit de l'association Do dièse
2022-084 Convention de mise à disposition de locaux sis 43 rue jean-Jacques Rousseau à Chinon au profit du laboratoire ABO+
2022-084 Annexe Convention de mise à disposition de locaux sis 43 rue Jean-jacques Rousseau à Chinon au profit du Laboratoire ABO+
2022-085 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre Mendès france au profit de l'association Crazy Dance
2022-085 Annexe Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Mendès France au profit de l'association Crazy Dance
2022-086 Convention de mise à disposition de l'eau de la ville au profit du BRIT HOTEL LE LION D'OR
2022-086 Annexe convention de mise à disposition de l'eau de la ville au profit du BRIT HOTEL LE LION D'OR
2022-087 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - LEROYER - Concession 1431-1432 - Emplacement B9T53-53bis
2022-088 Octroi d'une case columbarium dans le cimetière - GICQUIAU - Concession 3637 - Emplacement Col7 - Case 5
2022-089 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - BEAUVILAIN - Concession 3630 - Emplacement G3T9
2022-090 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - DAL PRA - Concession 3636 - Emplacement G3T13
2022-091 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - GAUCHER - Concession 3630 - Emplacement G3T9
2022-092 Octroi d'une case columbarium dans le cimetière - BAGNOL - Concession 3624 - Emplacement Col7-Ca-1
2022-093 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - MARTIN - Concession 3627 - Emplacement D2T46
2022-094 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - GUISLAIN - Concession 3635 - Emplacement G1-EC22
2022-095 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - DELAVEAU - Concession 3641 - Emplacement G3T15
2022-096 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - ANATOLE - Concession 3639 - Emplacement G3T17
2022-097 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - DUMONT - Concession 3634 - Emplacement G3T14
2022-098 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - BERTAULT - Concession 3638 - Emplacement G3T16
2022-099 Renouvellement du contrat de maintenance avec la société 3D OUEST
2022-100 Annexe Convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Espace Rabelais au profit de l'association Enfance et Pluriel
2022-100 Convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Espace Rabelais au profit de l'association Enfance et Pluriel
2022-101 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre Mendès France au profit de l'association Le Souffle de la Tortue
2022-102 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre Mendès France et de Rochelude au profit de l'association Go Swing
2022-112 Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais au profit de l'association La Générale des Mômes
2022-113 Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais au profit de l'association La Fraternelle
2022-114 Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais au profit de l'association Voyage textiles
2022-115 Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais au profit de la CC-CVL
2022-116 Convention de mise à disposition du pôle Ginette Bertorelle et de l'Espace au profit du CIAS
2022-117 Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais au profit de la CMCAS Tours-Blois
2022-118 Convention de mise à disposition du pôle Ginette Bertorelle au profit de l'association Zonta Club de Chinon et sa Région
2022-119 Convention de mise à disposition du pôle Ginette Bertorelle au profit de l'Association Bien Vivre Sa Retraite
2022-120 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais au profit de la CC-CVL et associations Musique et Patrimoine et Orchestre de la Vallée de Chinon
2022-121 Convention de mise à disposition de la salle 5 de l'Espace Rabelais au profit de la Mission Locale
2022-122 Octroi d'une concession de terrain Concession 3647 - Emplacement G3T22 dans le cimetière communal
2022-123 Renouvellement d'une concession - Concession 2781 - Emplacement A9T65 dans le cimetière communal
2022-124 Octroi d'un terrain - Concession 3650 - Emplacement F3T12 dans le cimetière communal
2022-125 Octroi d'une concession de terrain - Concession 3644 - Emplacement 3644 - Emplacement G3T20 dans le cimetière communal
2022-126 Renouvellement d'une concession de terrain - Concession 3100 - Emplacement B11T20BIS
2022-127 Octroi d'une concession - Concession 3649 - Emplacement GT24 dans le cimetière communal
2022-128 Octroi d'une concession de terrain - Concession 3648 - Emplacement G3T23 dans le cimetière communal
2022-129 Renouvellement de concession de terrain - Concession 3115 - Emplacement E1-EC5 dans le cimetière communal
2022-130 Avenant n°1 Prolongation du marché n°4360722K - lot+n°1 -Assurance des dommages aux bien et risques annexes -MAIF
2022-131 marché d'assistance à la passation d'un marché d'assurance -ARIMA
2023-001 Renouvellement d'une concession deterrain - Concession 1538 -Emplacement C6T60 dans le cimetière communal
2023-002 Renouvellement d'une concession - Concession 2895 - Emplacement A12T66 dans le cimetière communal
2023-003 Convention de mise à disposition de la salle de stockage des archives municipales à l'association Chinon-Hofheim
2023-004 Avenants - prolongation du marché -n°003042G - lot 1 - lot 2 - lot 3 - SMACL
2023-005 Convention relative au prêt temporaire d'un dispositif de recueil mobile d'enregistrement des demandes de titres d'identités
2023-006 Convention de partenariat entre la ville de Chinon et le Sporting Club Chinon Rugby
2023-007 Convention de mise à disposition de la salle 1 de l'Espace Mendès France à la CARSAT-1
Décision 2023-008 Convention de mise à disposition du local Rez-de-Chaussée de l'Espace Mendès-France à l'amicale des Hucherolle
2023-009 Rénovation de la place Mirabeau - demande de subvention DSIL
2023-010 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - Concession 3655 - Emplacement G3T28
2023-011 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - Concession 3645 - emplacement Col7 - Case 7
2023-012 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - Concession 2648 - Emplacement C319
2023-013 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - Concession 2635 - Emplacement A8T73
2023-014 Convention de mise à disposition du local rez de chaussée de l'Espace Mendes France à l'association Les jardiniers des Hucherolles
2023-015 Convention de mise à disposition du local Rez de Chaussée de l'Espace Mendes france à l'association les Echoppes
2023-016 Convention de mise à disposition de la salle du Grand Ballet à l'association Théâtre à Bretelles
2023-017 Annexe Marché public - Avenant n°2 au marché n°2019-018 lot 4
2023-018 Convention de mise à disposition de l'observatoire lieudit les Chenanceaux à l'association Astronomie en Chinonais
2023-019 Convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Espace Rabelais au profit de l'Association CLAAC
2023-020 Renouvellement d'une Concession de terrain dans le cimetière communal - concession 2022 - Emplacement B9T15
2023-021 Octroi d'une Concession de terrain dans le cimetière communal - concession 3657 - Emplacement G3T29
2023-022 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - Concession 3169 - Emplacement G1EC7
2023-023 Convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Espace Rabelais à ma CC-CVl et Association Musique et Patrimoi
2023-024 Convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Espace Rabelais au profit d ela CC-CVL - Carrefour des métiers
2023-025 Cotisation 2023 - Association des Maires d'Indre-et-Loire
2023-026 Demande de subvention pour la pose de plateaux ralentisseurs sur l'avenue François Mitterrand à Chinon
2023-027 Avenant n°2 Restoria Marché de restauration scolaire Préf
2023-028 Convention de mise à disposition de la salle n°1 de l'Espace Mendès France au groupe de protection sociale du PRO BTP
2023-029 Convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Espace Rabelais - CC6CVlL - Salon du Livre
2023-030 Convention entre la CC-CVL la ville de Chinon et la SC Résidence Charles VI
2023-031 Convention relative à l'organisation du Marathon entre le S.A. Saint-Lazare - l'association Chinon Marathon et la commune de Chinon
2023-032 Convention de mise à disposition d'un local de l'ancienne Caisse d'Epargne à l'association École du Chinonais d'Arts plastique
2023-033 Convention de mise à disposition du Pôle Ginette Bertorelle à l'association Le coeur des femmes
2023-034 Convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Espace Rabelais au profit de l'association Maison Dutilleux-Joy
2023-035 Convention de mise à disposition de la salle A de l'ancien collège au profit de l'association Les Amis des Coteaux Sainte Rade
2023-36 Convention de mise à disposition de la salle A de l'ancien collège au profit de l'association La Clef des Champs
2023-037 Cotisation+2023 - Association des petites Villes de France
2023-038 Convention de mise à disposition du sous-sol du Pôle Ginette Bertorelle à l' Assocation les cyclos randonneurs Chinonais
2023-039 Cotisation 2022 - Association ARBRES
2023-040 Adhésion 2023 - ARF Centre Val de Loire
2023-041 Convention de mise à disposition de locaux sis 24 place du Général de Gaulle à Chinon au profit de Hervé Plouzeau
2023-042 Convention de mise à disposition de locaux sis 24 place du Général de Gaulle - La Fourmi Baladeuse
2023-043 Location de locaux à vocation professionnelle avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - Centre Val de Loire
2023-044 Convention de mise à disposition de locaux et équipements de l'Espace Rabelais
2023-045 Convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Espace Rabelais au profit de la CC-CVL
2023-046 Convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Espace Rabelais - Association Choeur Ex-Arte
2023-047 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'espace Pierre Mendès France au profit de l'association La garde Chinon
2023-048 Convention de mise à disposition du mobilier pour l'opération Places en Fêtes 2023
2023-049 Convention de mise à disposition de l'eau de la ville au profit du BRIT HOTEL
2023-050 Contrat de mise à disposition de locaux place Beauvilain au Comité d'Organisation du Marché Médiéval
2023-051 Convention d'occupation d'espaces extérieures de la forteresse de Chinon
2023-052 Convention de mise à disposition des locaux de l'Espace Rabelais au Lycée de Chinon - Comédie musicale
2023-053 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - COLOMBET - 3651 - Emplacement G3T25
2023-054 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - BAJEN - 2697 - Emplacement A4T11
2023-055 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - FIEVRE - 3201 - Emplacement A5T64
2023-056 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - RIVIERE - 2004 - Emplacement C10T112
2023-057 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - ROBERT - 2701 - Emplacement A12T90
2023-058 Renouvellement de concession de terrain dans le cimetière communal - GUENANEN - Concession 2032 - Emplacement A11T103
2023-059 Convention de mise à disposition de la salle n°11 de l' espace Rochelude à l'ADRASEC37
2023-060 Convention de mise à disposition de la Maison Saint Louans à l'Association Saint Louans Village
2023-061 Convention de mise à disposition de la salle D de l'Ancien collège - Association les Vadrouilleurs Chinonais
2023- 062 Convention de mise à disposition de bacs à fleurs au profit des commerces
2023-063 Cotisation 2023 - Association Les Plus Beaux Détours de France
2023-064 Convention de mise à disposition des locaux sis 24 place du Général de Gaul à M. et Mme LE NY
2023-065 Convention de mise à disposition de locaux sis 24 place du Général de Gaulle- - Yves JAQUET
2023-066 Mise en place d'une convention de mécénat avec la S.A.S. LESENS (CITEOS) Centenaire de la mort de Gustave Eiffel
2023-067 Contrat de mise à disposition de locaux sis 45 rue Jean-Jacques Rousseau à Chion au COMM
2023-068 Convention de résidence sis 24 place du Général de Gaulle à Chinon au profit de François ALIX
2023-069 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - LECLERC - Concession 3661 - Emplacement G1-EC28
2023-070 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal -ROBIN - Concession 2658 - Emplacement B3T45
2023-071 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - KEMEID - Concession 1458 - Emplacement A11T90
2023-072 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - SWIATKIEWIEZ - Concession 1607 - emplacement C10T147
2023-073 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - NICOLAS - Concession 2691 - Emplacement A12T115
2023-074 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - METAYER - Concession 2616 - empalcement A3T19
2023-075 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - MAZOUE - concession 1936 - Emplacement B8T76
2023-076 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - MARTIN - Concession 2672 - emplacement B11T74
2023-077 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - GOUREE - Concession 2013 - emplacement C5T54
2023-078 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - GOUREE -Concession 2012 - Emplacement C5T53
2023-079 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - FONTAINE - Concession 2652 - emplacement B4T2.34
2023-080 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - DAVIAUD - Concession 2020 - emplacement B11T53
2023-081 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - ROUZIER - Concession 1949 - emplacement C10T128
2023-082 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - LIEBAUX - Concession 3652 - Emplacement G1-EC24
2023-083 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal DESBOURBES - Concession 2675 - Emplacement B7T22
2023-084 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - CHAPONOT - Concession 3656 - Emplacement Col7-Case8
2023-085 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - DELALANDE - Concession 3660 - Emplacement G1-EC30
2023-086 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - DUCLOS - Concession 2685 - Emplacement B8T3
2023-087 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - ERENS - Concession 3664 - Emplacement G3T32
2023-088 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - SUARD - Concession 3665 - Emplacement Col7- Case10
2023-089 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - GASCHET - Concession 3658 - Emplacement Col7- Case9
2023-090 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - GERMONT - Concession 3659 - Emplacement G3T30
2023-091 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - GUILLOT - Concession 3669 - Emplacement G3T34
2023-092 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - LEBRETON - Concession 3672 - emplacement G1-EC36
2023-093 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - MATHIEUX - Concession 3654 - emplacement G3T27
2023-094 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - MEUNIER - Concession 2007 - Emplacement A8T32
2023-095 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - MINARET - Concession 3662 - emplacement G1-EC26
2023-096 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - MULLER - Concession 3670 - Emplacement G3T35
2023-097 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - PADÉ - Concession 3671 - Emplacement G1-EC34
2023-098 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - PAINCELAUCHE - Concession 2684 - Emplacement B8T4
2023-099 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - ROY - Concession 2628 - Emplacement C9T22
2023-100 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - ROYER - Concession 3653 - Emplacement G3T26
2023-101 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal - SAINTORANT - Concession 2650 - Emplacement A12T112
2023-102 - Octroi d'une concession de terain dans le cimetière communal - SAULNIER - Concession 3666 - Emplacement G1EC32
2023-103 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - SIMARD - Concession 3667 - Emplacement Col7-Case11
2023-104 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - NARBONNE - Concession 3668 - Emplacement G3T33
2023-105 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - GABORY - Concession 3136 - emplacement A1T5
2023-106 Convention de parrainage entre la SNCF Réseau et la Ville de Chinon pour la mise en valeur du pont Eiffel
2023-107 Réponse à l'appel à candidature AUDITS ENERGETIQUES du SIEL37 - Audit énergétique Espace Rabelais
2023-108 Convention de mise à disposition de locaux sis 24 place du Général de Gaulle - Hervé PLOUZEAU
2023-109 Convention+de+mise+à+disposition+des+locaux+de+l'Espace+Rabelais+de+Chinon+--1
2023-110 Convention de mise à disposition d'un emplacement à CHINON LOISIRS ACTIVITES NATURES
2023-111 Convention de mise à dispositon des installations du stade Raymond Bourdon - Les OUFS
2023-112 Convention de mise à disposition des installations du stade Raymond - Sporting Club Chinonais Rugby et l'association SWIAT
2023-113 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre Mendès France - Crazy Dance
2023-114 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - GUERMONPREZ-Concession 3677 - Emplacement Col2-Case19
2023-115 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière communal - DELAVAULT - Concession 3675 - Emplacement G1-EC38
2023-116 Convention de mise à disposition de la salle 5 de l'espace Rabelais - Association Salsa Chinon
2023-117 Convention de mise à disposition de la salle 5 de Rochelude et de la grande salle Ginette Bertorelle - Association Groupe Yoga
2023-118 Convention de mise à disposition de la grande salle de P.Mendès france et Ginette Bertorelle - Association Sadhana Yoga
2023-119 Convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Espace Rabelais - La Cie Fouxfeuxrieux
2023-120 Convention de mise à disposition de la Chapelle MIRABEAU - Association Académie de Danse
2023-121 Convention de mise à disposition de la salle 5 de Rochelude et de la grande salle PM France - Association Go Swing
2023-122 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - MERLAUD - Concession 3678 - G1-EC42
2023-123 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - DOS SANTOS - Concessiion 3683 - emplacement G3T40
2023-124 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - BIENVENU -Concession 3173 - Emplacement A3T11
2023-125 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - BOS - Concession 3676 - Emplacement G1-EC40
2023-126 Concession de terrain dans le cimetière - DAMMERY - Concession 3680 - Emplacement G1- EC44
2023-127 Convention de mise à disposition de bureaux situés dans les bâtiments des archives muncipales - FLES
2023-128 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre Mendès France - Association le Souffke de la Tortue
2023-129 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - VISCIERE - Concession 3202 - Emplacement F2T9
2023-130 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre Mendès - Association ASSAD du Chinonais
2023-131 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière DE GRAEVE - Concession 1430 - Emplacement A2T40
2023-132 Convention de mise à disposition de la salle 5 de l'espace Rochelude au profit de l'association Choeur Ex-Arte
2023-133 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre Mendès France - Asociation Le Souffle de la Tortue
2023-134 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - VAZEILLE - Concession 2689 - Emplacement B7T2
2023-135 Renouvellement d'une concession dans le cimetière - REMY - Concession 2052 - Emplacement B8T50
2023-136 Cotisation 2023 - Fondation du patrimoine
2023-137 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière FUSEAU - concession 3673 - Emplacement B10T24
2023-138 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière GOURBILLON - concession 3684 - Emplacement G1-EC46
2023-139 octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - Emplacement C13T57
2023-140 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - DUFOURQUET - Concession 3679 - Emplacement G3T37
2023-141 octroi d'une concessions de terrain - BEAUVILLAIN - Emplacement Col7 - Case 12
2023-142 Convention temporaire d'utilisation des installations du stand de Tir de Trotte-Loup - Mairie de VERETZ
2023-143 Convention temporaire d'utilisation des installations du stand de Tir de Trotte-Loup - Mairie d'AZAY-SUR-CHER
2023-145 Convention de mise à disposition des locaux de l'Esapce Rabelais au profit de l'association Hospitalitéé Chinonaise aux Migran
2023-146 convention de mise à disposition des locaux et équipements de l'Esapce Rabelais au profit de l'association La générale des Mômes
2023-147 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière SAILLARD - Emplacement A11T87
2023-148 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - BOUET - Emplacement A11T95
2023-149 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière SAILLARD - Emplacement A11T86
2023-150 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière PAWLAS - Emplacement G3T36
2023-151 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière ADELE - Emplacement G3T39
2023-152 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière FOX - Emplacement G3T38
2023-155 Convention de résidence sis 24 place du général de Gaulle à Chinon au profit de m. François ALIX
2023-157 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière BILLEAU - Concession 3688 - Emplacement G3-T41
2023-158 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - BOUTIER - Concession 3687 - Emplacement G1-EC48
2023-159 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière SAILLARD - Emplacement A11T85
2023-160 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière DUPUIS - Concession 2569 - Emplacement B5T86
2023-161 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière GUILLOTEAU - Concession 2653 Emplacement A12T8
2023-162 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière DERCQ - Concession 2017 - Emplacement B3T33
2023-163 Convention de mise à disposition du sous-sol du Pôle Ginette Bertorelle avec la Délégation Militaire Départementale d'indre et Loire
2023-164 rénovation de la place Mirabeau - Procédure de consultation des entreprises
2023-165 Marché assurance 2024-2027 Lot1 - Assurance Dommages aux biens et des risques annexes - Groupama Paris Val de Loire
2023-166 Marché assurance 2024-2027 Lot 2 - Assurance des responsabilités et risques annexes - Groupamam paris Val de Loire
2023-167 Marché assurance 2024-2027 Lot 3 - Assurances des véhicules à moteur et risques annexes - Groupama Paris Val de Loire
2023-168 Décision 2023-168 Marché assurance 2024-2027 Lot 4 - Assurances de la protection juridique de la collectivité - CABINET 2C COU
2023-169 Marché assurance 2024-2027 Lot 5 - Assurances de la protection fonctionnelle des agents et des élus
2024-001 Convention de mise à disposition de terrain à titre précaire et temporaire entre VTH et la ville de Chinon - 26 avenue Pierre
2024-002 Repas des ainés - Tarifs 2024
2024-003 Convention de mise à disposition de la grande salle du Pôle Ginette Bertorelle avec l'association Do Dièse
2024-004 Convention de mise des locaux et équipements de l'Espace Rabelais à l'association USEP
2024-005 Convention de mise du Pôme Ginette Bertorelle avec l'association Bien vivre sa retraite
2024-006 Convention de mise à disposition du local RDC à l'espace Pierremendès France avec l'association Les jardiniers des Hucherolles
2024-007 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre Mendès France avec l'association Temps Libre
2024-008-Convention de mise à disposition des locaux et des équipements de l'Espace Rabelais avec l'association Comité de Jumelage Chi
2024-009 Convention de mise à disposition de la salle de stockage au rez-de-chaussée des archives municipales à l'association Comité d
2024-010 Convention de mise à disposition de l'observatoire à l'association Astronomie en Chinonais
2024-011 Convention de mise à disposition des locaux et des équipements de l'espace Rabelais à l'association Voyages textiles
2024-012 Cotisation 2024 : association des petites villes de France
2024-013 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - FOHR - Concession 3689 - Emplacement G1-EC50
2024-014 octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - MIRAT - Concession 3692 - Emplacement Col7-Case14
2024-015 Renovuellement d'une concession dans le cimetière - MAZELLA - Concession 2047 - Emplacement A8T38
2024-016 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - NOIROT - Concession 2659 - Emplacement A4T16.17
2024-017 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - Concession 3693 - Emplacement G3T43
2024-018 Renouvellement d'une concession dans le cimetière - ALLORY - Concession 2572- Emplacement B5T85
2024-019 Octroi d'une concession de terrain dans le cimetière - DELALAY - Concession 3691 - Emplacement G3T42
2024-020 Renouvellent d'une concession de terrain dans le cimetière - MONTGOBERT - Concession 2121 - Emplacement B11T25
2024-021 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - TAPPER - Concession 2668 - Emplacement A12T107
2024-022 Demande de subvention pour la création d'aménagements de voirie - rue de l'Olive
2024-023 Convention de mise à disposition de la salle 5 Espace Rabelais - Yoga Sérénité et Bienveillance
2024-024 Convention de mise à disposition d'un local à l'encien CTM - Association Voyages en Guitare
2024-025 Convention de mise à disposition d'un local à l'ancien CTM à l'APIC
2024-026 Convention de mise à disposition de la salle de stockage du Grand Ballet - Théâtre à bretelles
2024-027 Avenant à la convention de mise à dispostion des bureaux des archives par le FLES - 2023
2024-028 Convention de mise à disposition des bureaux situés aux archives municipales par le FLES - Année 2024
2024-029 Convention de mise à dispositon de la salle 2 de l'Espace Rochelude - Bridge Club Chinonais
2024-030 Adhésion ARF - Centre Val de Loire
2024-031 Convention de mise à diposition de la salle A de l'ancien collège avec l'association la Clef des Champs
2024-032 Adhésion Les Amis de la gendarmerie
2024-033 Acceptation des prestations de service du cabinet Neoptim pour le dégrèvement des taxes foncières de la ville de Chinon
2024-035 ANNEXE Tableau du conseil municipal
2024-036 Location de locaux sis 43 rue JJ Rousseau à la Ligue de l'Enseignement FOL37
2024-037 Location de locaux sis 6 rue du Docteur Gendron à la CC-CVL
2024-038 Convention de location trimestrielle de copieurs avec LG system
2024-039 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais à la CC-CVL - Carrefour des métiers
2024-040 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais au profit de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire et de Osez
2024-041 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais au profit du Lycée Rabelais - Section Musique
2024-042 Convention de mise à disposition du sous-sol du pôle Ginette Bertorelle avec l'association Les cyclos randonneurs chinonais
2024-043 Convention de mise à disposition de la grande salle n)1 de l'espace Pierre Mendes France à la CARSAT
2024-045 Convention de mise à disposition de la salle A de l'ancien collège - Association les amis des coteaux Saint Radegonde et Saint
2024-046 Convention de mise à disposition de la grande salle n°1 de l' Espace pierre Mendes Frances - Groupe PRO BTP
2024-047 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais à l'association Chinon Marathon
2024-048 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais à l'association l'Encrier bleu
2024-049 Acceptation de la proposition de Autosphère Lease pour la location d'un véhicule de service modèle Peugeot Partner Fourgon
2024-050 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre Mendes France avec l'association La Garde Chinonaise
2024-051 Convention de mise à disposition de la maison de Saint-Louans à l'association Saint-Louans Village
2024-052 Convention de mise à disposition de la grande salle de l'Espace Pierre Mendes France avec l'association l'Assad du Chinonais
2024-053 Convention de mise à disposition de la salle n°11 de l'Esapce Rochelude à l'ADRASEC 37
2024-054 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais au profit du lycée Rabelais - Atelier théâtre
2024-055 Convention de mise à disposition de l'Espace Rabelais au profit du Comité de jumelage Chinon- Hofheim
2024-086 Renouvellement d'une concession de terrain - TOUSSAINT - Concession 1478 - Emplacement C7T47Bis